Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMBURGER GOURMET
Victor Garnier

Numéro de dépôt :
3811373
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
HAMBURGER GOURMET de Victor Garnier

Présentation de la marque HAMBURGER GOURMET

Déposée le 3 mars 2011 par Victor Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMBURGER GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Victor Garnier domicilié(e) 2 ter Boulevard Gabriel Lauriol - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victor Garnier domicilié(e) 100 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque HAMBURGER GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMBURGER GOURMET est expirée depuis le 3 mars 2021.

Victor Garnier a également déposé les autres marques suivantes : BLENDIES , BURGERNESS


Victor Garnier - 2 ter Boulevard Gabriel Lauriol - 44300 - NANTES - France


Victor Garnier - 100 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 9 janvier 2013 - Concession de licence n°592472 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°592466 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797332 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Inscription le 7 octobre 2020 - Concession de licence n°797335 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.